Formation SGH - Formation Système Général Harmonisé

Formation SGH - SIMDUT 2015

Formation sur le système général harmonisé - Mise à jour du SIMDUT vers le système général harmonisé

Comment le SGH influencera-t-il sur le SIMDUT?

Comment fait-on pour se conformer ?

Il est maintenant possible de se conformer au SGH puisque les changements réglementaires ont été adoptés par la Canada. Par contre ces derniers prévoient une période de transition ou les deux règlementations cohabiteront. Puisque le SIMDUT 1988 sera encore en vigueur pour au moins deux ans et que certains fournisseurs se conformeront immédiatement au SIMDUT 2015, nos formations SIMDUT sont donc fondées sur cette transition en exposant vos employés aux différences entre les deux systèmes.

Quelle formation devrai-je suivre ?

Nos formations SIMDUT 2015 englobe les changements apportés au SIMDUT 1988 ainsi que les nouvelles normes du SGH telles qu’adoptées par le Canada. Visitez notre page sur la formation SIMDUT pour plus d’information.

SGH - Comment les fournisseurs peuvent-ils se préparer au système général harmonisé

Mise en application

Une mise en application finale est prévue pour 2017-2018. Le SIMDUT continuera de s'appliquer jusqu'à la phase finale de mise en service du SGH et l'employeur devra s'assurer que le SIMDUT et le SGH sont connus de ces employés pendant cette période de transition.

Presque toutes les entreprises seront touchées par ce nouveau règlement.

Certains aspects peuvent être utilisés dès maintenant; telles les fiches signalétiques selon le format à 16 entêtes qui sont acceptées par le SIMDUT.

SGH - Classification du système général harmonisé

Comment le SGH influence-t-il le SIMDUT?

En règle générale, les rôles et responsabilités actuels des fournisseurs, des employeurs et des travailleurs ne changent pas dans le cadre du SIMDUT 2015. Par contre, la façon même de classer les produits chimiques change. Le SGH canadien adopte toutes les principales classes de dangers physiques et de dangers pour la santé du SGH. Certaines sous-catégories du SGH ne sont pas adoptées et d'autres dangers qui ne figurent actuellement pas dans le SGH, mais sont pris en compte dans le SIMDUT 2015.

SGH - Étiquetage du système général harmonisé

Étiquettes du fournisseur

Les exigences en matière d'étiquetage vont changer. Les étiquettes utiliseront de nouveaux pictogrammes et de nouveaux mots indicateurs.

Fiches de données de sécurité

Les FDS contiendront 16 sections bien que quatre de ces sections ne seront pas obligatoire. Il y a pour chaque section des exigences normalisées en matière d'information. Le format en neuf sections du SIMDUT pour les fiches signalétiques ne sera plus accepté après 2017. L'exigence de mises à jour (tous les trois ans) des FDS est éliminée.

SGH - Comment les employeurs peuvent-ils se préparer au système général harmonisé

Et la période de transition ?

Pendant la période de transition, les employeurs devront composer avec un plus grand nombre de fiches signalétiques qu'auparavant - en plus des fiches signalétiques conformes au SIMDUT des produits en stock, il leur faudra éventuellement fournir de nouvelles FDS conformes aux exigences du SIMDUT 2015 pour les nouvelles livraisons de mêmes produits.

Phase Fabricants & Importateurs Distributeurs Employeurs
Phase 1
Jusqu'au 1er juin 2017
Utilisation des exigences du SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 Utilisation des exigences du SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 Utilisation des exigences du SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Phase 2
Du 1er juin 2017 au 1er juin 2018
Utilisation des exigences SIMDUT 2015 Utilisation des exigences du SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 Utilisation des exigences du SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Phase 3
Du 1er juin 2018 au 1er décembre 2018
Utilisation des exigences SIMDUT 2015 Utilisation des exigences SIMDUT 2015 Utilisation des exigences du SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Achèvement
À partir du 1er décembre 2018
Utilisation des exigences SIMDUT 2015 Utilisation des exigences SIMDUT 2015 Utilisation des exigences SIMDUT 2015
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